CDS du 6 février 2013...le temps de travail...

Réunion CDS du 6 Février 2013

Présents : Col Langlais, Lt-col FarouiL, Pascale Barathay, pour le SNSPP-PATS : Ferrand Pascal, Chevron Fabrice, Christophe Laurent, Périno Yann, Petit Grégory, pour la CGT : BUDIN Cédric, Thomas Clerc-Python, pour avenir secours : Goiffon Laurent.

Début 14:30:

- Question sur le poids pris par le congrès 2013, par rapport aux autres sujets:

Réponse: Il n'y a pas de raisons que le congrès stop les autres sujets importants, et le service veut les faire avancer.

- Demande de réunion pour informer le personnel du SDIS en vu des travaux à venir. Une réunion à eu lieu ce matin pour finaliser les travaux une info sera réalisé en temps voulu.

- Projets immobiliers au Sdis 73 :
Le Sdis 73 avec le service patrimoine à fait un point sur les projets qui devraient être réalisés sur les dix prochaines années, pour demander les financements au conseil général. Une convention de financement pour l'investissement et pour le fonctionnement du SDIS devrait être signé avec le CG.

- Temps de travail :

Suite au courrier de la DGSCGC, mise en demeure de l'Europe sur le temps de travail. Délai d'application demandé normalement 2 mois mais une demande de délai au
1er /01/14 pour les non logés et au 1er / 01/15 pour les logés.( validité du report pas de réponse au niveau des sdis)

3 points de non conformité:
- Annualisation du temps Travail.
- Période choisie sera en semestre ou quadrimestre. - Temps maxi de travail : 1128h par semestre

Audit en cours sur le temps de travail dans tous les départements ( réponse d’ un questionnaire.). DGSCGC.

Différents leviers peuvent être trouvés pour compenser la perte du temps de travail :

• -  Les SPV ( Suivie par Cdt Basty)

• -  Les SPP ( NAS, primes....)

• -  FORMATION ( Fc , FMA, au minimum.....)

• -  Spécialités

• -  POJ ( potentiel opérationnel journalier)

  Les analyses techniques et financières sont en cours par le Lt Col Farouil, pour rendre un dossier complet au CA et aux organisations syndicales avant fin juin 2013.

Prochain CDS le 7 mars 2013.